Conditions générales de vente (CGV)

APERÇU
Bienvenue chez TrustbotAI ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent TrustbotAI. TrustbotAI exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctions, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, au client, une expérience d'achat personnalisée. TrustbotAI est basé sur Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques mentionnées ici, décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et traitent de sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes Conditions générales et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions générales ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos services.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez que vous avez l'âge de la majorité dans l'État ou la région où vous résidez et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d'utiliser les services sur les appareils que vous possédez, que vous avez achetés ou que vous gérez.
Pour pouvoir utiliser les services, y compris l'accès ou la navigation dans nos boutiques en ligne ou l'achat de produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que des informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez et déclarez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes et que vous êtes pleinement autorisé à les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités de votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous nous sommes efforcés de représenter nos produits et services aussi précisément que possible dans nos boutiques en ligne. Cependant, nous attirons votre attention sur le fait que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison de l'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez correspondront à vos attentes ou aux représentations dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer des produits de la gamme à tout moment et de limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, dans une région géographique ou au sein d'une juridiction, au cas par cas.

Article 3 – COMMANDES
En passant votre commande, vous faites une offre d'achat. TrustbotAI se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande à sa seule discrétion et pour quelque raison que ce soit. Votre commande ne sera considérée comme acceptée qu'après confirmation par TrustbotAI. L'acceptation de votre commande est subordonnée à la réception et au traitement de votre paiement. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car TrustbotAI pourrait ne pas être en mesure d'honorer les demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Si nous n'acceptons pas, ne modifions pas ou n'annulons pas une commande, nous essaierons de vous en informer via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Le retour ou l'échange de vos achats s'effectuera exclusivement conformément à notre droit de rétractation [LIEN].
Vous garantissez et déclarez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou à celui de votre foyer et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et offres spéciales sont sujets à modification sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est le prix en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans la confirmation de commande que vous recevrez par e-mail. Sauf indication contraire expresse, les prix indiqués n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de traitement, de douane ou d'importation.
Les prix indiqués dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix pratiqués dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou d'autres boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons de temps à autre proposer des promotions pour les services, qui peuvent affecter la tarification et être soumises à des conditions générales différentes de celles des présentes conditions. En cas de divergence entre les conditions d'une promotion et les présentes conditions générales, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous garantissez et déclarez que (i) les informations de carte de crédit que vous avez fournies sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais que vous avez occasionnés seront pris en charge par votre société de carte de crédit et (iv) vous paierez les frais que vous avez occasionnés aux prix indiqués, y compris les frais d'expédition et de traitement et toutes les taxes applicables.


ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos services, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les marques, marques de commerce, textes, représentations, images, graphiques, critiques de produits, fichiers vidéo et audio, ainsi que leur conception, sélection et arrangement, sont la propriété de TrustbotAI, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions générales vous autorisent à utiliser les services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Sans notre consentement écrit préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le matériel contenu dans les services. Sauf disposition expresse des présentes, aucune disposition des présentes Conditions générales ne vous accorde de licence ou d'autres droits sur les brevets, marques, droits d'auteur ou autre propriété intellectuelle de TrustbotAI, Shopify ou de tiers, et une telle concession ne peut être déduite de ces dispositions. L'utilisation non autorisée des services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés à TrustbotAI.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de TrustbotAI sont des marques de commerce de TrustbotAI ou de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques de commerce sans l'autorisation écrite préalable de TrustbotAI. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, designs et slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans sur les services sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 6 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services et que nous ne surveillons, ne contrôlons ni n'influons.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à l'utilisation d'outils tiers optionnels.
L'utilisation des outils optionnels proposés via le site Web se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Il vous incombe de vous familiariser avec et d'accepter les conditions générales selon lesquelles les outils sont fournis par les tiers respectifs.
Nous pouvons également proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services à l'avenir (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions générales.

ARTICLE 7 – LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des éléments et des hyperliens vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers (y compris toutes les fonctions intégrées de tiers). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des éléments ou des sites Web de tiers auxquels vous accédez à votre discrétion. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou sites Web de tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne serons pas responsables des dommages ou pertes résultant de votre accès aux sites Web de tiers ou de l'achat ou de l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur les sites Web de tiers. Vous devez examiner attentivement les politiques et procédures du tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

ARTICLE 8 – RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE POUR LES MARCHANDS : Cette section caractérise précisément la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée].
TrustbotAI est exploité par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre boutique sont directement conclus avec TrustbotAI. En utilisant les services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable des aspects des transactions entre vous et TrustbotAI, y compris les blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous déchargez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute responsabilité pour toutes les réclamations, dommages et obligations découlant de ou liés à vos achats et transactions avec TrustbotAI.

ARTICLE 9 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous recueillons via les services sont soumises à notre politique de confidentialité, qui peut être consultée ici. En outre, certaines données personnelles peuvent être soumises à la politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les services, vous confirmez que vous avez lu ces politiques de confidentialité.
Étant donné que les services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des données personnelles concernant votre accès et votre utilisation des services afin de vous fournir et d'améliorer les services. Les données que vous soumettez aux services sont partagées avec Shopify ainsi qu'avec des fournisseurs tiers, qui peuvent se trouver dans d'autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir les services. Notre politique de confidentialité [LIEN] contient plus d'informations sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.

ARTICLE 10 – RÉTROACTION
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, évaluations, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement désignés comme « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable, libre de redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces commentaires sur tout support à toute fin, y compris à des fins commerciales. Par exemple, nous pouvons utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, étendre, améliorer et promouvoir les services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions générales.
Vous garantissez et déclarez en outre que : (i) vous êtes le propriétaire de tout contenu de commentaire ou que vous disposez pleinement des droits nécessaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation que vous avez reçue en relation avec la soumission de vos commentaires ; et (iii) vos commentaires sont conformes aux présentes Conditions générales. Nous ne sommes pas tenus de (1) maintenir la confidentialité de vos commentaires, (2) verser une compensation pour vos commentaires ou (3) répondre à vos commentaires.
Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, de surveiller, modifier ou supprimer tout commentaire que nous considérons, à notre seule discrétion, comme illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions générales.
Vous garantissez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, les droits à la vie privée, les droits à la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous garantissez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de propos diffamatoires ou autrement illégaux, offensants ou obscènes et seront exempts de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants qui pourraient affecter le fonctionnement des services ou de tout site Web lié. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous tromper ou tromper des tiers de toute autre manière quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou un tiers.

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que les informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais et la disponibilité. En cas d'informations inexactes, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes, à tout moment et sans préavis (même après que vous ayez soumis votre commande).

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas, directement ou indirectement, accéder aux services ou les utiliser : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales ou étatiques, fédérales ou internationales ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (d) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel non conforme aux présentes Conditions générales ; (g) pour transmettre ou faire transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel, y compris les « courriers indésirables », les « chaînes de lettres », le « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne physique ou morale, ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l'utilisation des services ou qui, à notre avis, pourrait nuire à TrustbotAI, Shopify ou aux utilisateurs des services ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affecterait de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement des services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) se livrer à des activités de spam, de phishing, de pharming, de prétexte, de spidering, de crawling ou de scraping ; ou (e) interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité des services ou de tout site Web lié, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou fermer votre compte à tout moment et sans préavis si nous déterminons que vous avez enfreint une partie des présentes conditions.

ARTICLE 13 – RÉSILIATION DU CONTRAT
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux services (ou à des parties de ceux-ci) à notre seule discrétion, avec un préavis écrit par e-mail à la fin du mois. Dans ce cas, vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation du contrat.
Les sections suivantes resteront en vigueur après la résiliation du contrat : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garantie, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Clause de divisibilité, Clause de renonciation, Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toutes les autres dispositions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation.

ARTICLE 14 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les informations présentées dans ou via les Services sont uniquement destinées à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Si vous vous fiez à ces informations, vous le faites à vos propres risques.

ARTICLE 23 - Durée et résiliation du contrat
Tous les contrats sont à durée indéterminée et peuvent être résiliés à la fin de chaque mois. La résiliation doit être effectuée par écrit par e-mail 5 jours avant l'expiration.

ARTICLE 24 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les conditions générales, veuillez contacter vase@trustbotai.ch.

ARTICLE 25 – Type de prestation (Chatbots & Voicebots)

TrustbotAI ne développe pas ses propres systèmes de chatbot ou de voicebot. Toutes les solutions de chatbot et de voicebot que nous proposons sont basées sur des technologies et des produits de fournisseurs tiers, que nous configurons, implémentons et maintenons pour vous dans le cadre de nos services.

L'acquisition de l'un de nos plans mensuels ne confère aucun droit ni aucune propriété sur la technologie sous-jacente, mais uniquement un accès à un service mis en place, exploité et maintenu par TrustbotAI. L'infrastructure technique, la logique fonctionnelle et l'architecture système restent la propriété des fournisseurs tiers respectifs.

Nos services comprennent notamment :

• la sélection de solutions de fournisseurs tiers appropriées,

• la mise en place et l'adaptation professionnelles à vos exigences commerciales,

• l'intégration dans les systèmes existants,

• l'exploitation continue, le support et l'optimisation dans le cadre du plan mensuel choisi,

• ainsi que l'utilisation de notre expérience dans le domaine des processus de communication assistés par l'IA.

TrustbotAI n'est pas responsable des dysfonctionnements, pannes ou limitations qui sont attribuables aux systèmes ou services de fournisseurs tiers. Les conditions d'utilisation et de licence des fournisseurs tiers respectifs s'appliquent en outre, et vous les acceptez en utilisant nos services.